Marque enregistrée - Marque en non vigueur

INDIVENT
ABB FLKT AKTIEBOLAG (société constituée selon les lois de la Suède)

Numéro de dépôt :
92404086
Date de dépôt :
04/02/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/02/2002

Présentation de la marque INDIVENT

Déposée le 4 février 1992 par ABB FLKT AKTIEBOLAG (société constituée selon les lois de la Suède auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « INDIVENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-06 du 20 mars 1992.

Le déposant est ABB FLKT AKTIEBOLAG (société constituée selon les lois de la Suède), domicilié(e) Sickla Allé 13, NACKA SUEDE - Suède.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET FLECHNER - France.

La marque INDIVENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92404086.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque INDIVENT est expirée depuis le 4 février 2002.

ABB FLKT AKTIEBOLAG (société constituée selon les lois de la Suède a également déposé les autres marques suivantes : VELOVENT


ABB FLKT AKTIEBOLAG (société constituée selon les lois de la Suède) - Sickla Allé 13, NACKA SUEDE - Suède


CABINET FLECHNER - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-26

Publication - Publication le 20 mars 1992 au BOPI 1992-06

Conduits pour le transport de liquides ou d'autres milieux gazeux.Appareils de contrôle et de modification du taux d'humidité ou de la température, appareils pour modifier la pression et la vitesse de l'air et d'autres milieux gazeux, appareils pour modifier ou contrôler des quantités de liquides.Appareils de ventilation, appareils pour le conditionnement de l'air et d'autres milieux gazeux, par chauffage, refroidissement, humidification ou déshumidification, purification ou addition de divers produits, échangeurs de chaleur

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.